Téléchargements

Documents à télécharger

 

Le PLU (Plan Local d'Urbanisme):

Important: N'hésitez pas à passer en mairie pour toute information ou toute aide concernant la compréhension du PLU. Cela facilitera le montage de votre dossier et raccourcira d'autant le délai.

REVISION N°2 NOVEMBRE 2016:

Réglement de zones A et N : télécharger

Réglement de la zone UG :  télécharger

Réglement des zones à urbaniser: télécharger

Zonage du PLU: télécharger

 

 

REVISION N°1 FEVRIER 2009:

Cartouche : télécharger

Composition du dossier :  télécharger

Rapport de présentation : télécharger

PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable): télécharger

Orientations d'Aménagement : télécharger

Réglement des zones: télécharger

Carte PLU de Novézan: télécharger

Carte PLU du village: télécharger

Carte PLU de tout Venterol:  télécharger

Liste des SUP (Servitudes Utilités Publiques): télécharger

Réseau AEP (Adduction Eau Potable): télécharger

Annexes sanitaires: télécharger

Réseau EU général (Eaux Usées): télécharger

Zonage assainissement: télécharger

Arrêté: télécharger

 

 

Cimetière:

Règlement général sur la Police du cimetière : télécharger